POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. INTRODUCTION

Cette politique de confidentialité explique comment Royal Enfield, Eicher Motors Limited et leurs filiales recueillent et utilisent vos renseignements personnels lorsque vous consultez notre site Web « www.royalenfield.com ». Pour obtenir la liste complète de nos filiales, veuillez cliquer ici. On veille à la sécurité de nos services. L’adoption de pratiques uniformes en matière de traitement des données personnelles permet de s’assurer que ces données sont traitées de manière équitable et appropriée, et ne sont divulguées ou transférées que dans des circonstances justifiées.

Nous vous encourageons à consulter cette politique de confidentialité chaque fois que vous visitez le site « www.royalenfield.com » afin de vous assurer de bien comprendre comment vos informations personnelles seront traitées.

Aux fins de la présente politique, « renseignements personnels » désigne tout renseignement qui, seul ou combiné à d’autres renseignements, permet d’identifier, de se rapporter à, de décrire, d’être raisonnablement associé à, ou qui pourrait raisonnablement être lié directement ou indirectement à, une personne ou un ménage en particulier.

2. COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS

2.1 COLLECTE DE VOS INFORMATIONS

Nous recueillons les renseignements personnels que vous nous communiquez volontairement, tels que votre nom, votre adresse courriel, les informations relatives à votre entreprise, votre adresse postale, votre numéro de téléphone ou d’autres renseignements. Nous et nos fournisseurs de services pouvons également recueillir automatiquement des données concernant votre appareil et votre activité. Les renseignements personnels que nous recueillons peuvent comprendre, sans toutefois s’y limiter:

1. Les identifiants, y compris, par exemple, vos coordonnées, votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone, votre ville, votre état et votre code postal, votre pseudonyme sur les réseaux sociaux, votre numéro de sécurité sociale, votre pièce d’identité (par exemple, une photo de votre permis de conduire) et votre signature.
2. Informations de paiement, y compris, par exemple, les informations relatives à votre carte de paiement, votre historique d'achats, les détails des produits, les détails des transactions (y compris les informations relatives au traitement des commandes), vos préférences de paiement et votre adresse de facturation.
3. Activité sur Internet, y compris les informations que nous pouvons collecter automatiquement concernant votre appareil et votre activité, telles que les détails de l'appareil, l'adresse IP, l'activité de navigation et les interactions avec nos publicités ou communications.
4. Informations du profil sur les réseaux sociaux, y compris, par exemple, le nom d'utilisateur, le pseudonyme, la photo de profil, les centres d'intérêt, les préférences et les indicateurs d'engagement.
5. Informations commerciales, y compris, par exemple, des données marketing telles que vos habitudes de visionnage, vos préférences, vos interactions avec le contenu et vos données démographiques, ainsi que votre engagement avec nos communications, telles que les demandes d'assistance, les demandes de renseignements, les commentaires et les informations sur les commandes.

2.2 COMMENT NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS

Les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées de l'une des manières suivantes:

1. POUR ASSURER LA MAINTENANCE ET L'ASSISTANCE: Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour assurer la maintenance ou l'assistance de nos biens et services.
2. POUR VOUS OFFRIR ET VOUS FOURNIR DES BIENS ET SERVICES: Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels pour vous offrir et vous fournir des biens et des services, notamment pour traiter les paiements et exécuter les commandes.
3. POUR COMMUNIQUER AVEC VOUS: Nous pouvons utiliser les renseignements personnels que vous partagez avec nous pour communiquer avec vous par courriel, par texto et par téléphone, pour vous fournir des renseignements sur nos produits ou services, répondre à vos demandes et recueillir vos commentaires.
4. POUR SÉLECTIONNER LE CONTENU, AMÉLIORER LA QUALITÉ ET FACILITER L'UTILISATION DES AUTRES CANAUX D'INTERFACE: Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour améliorer et personnaliser votre contenu sur nos canaux, faciliter le processus de connexion et de navigation, et à des fins de sécurité.
5. POUR VOUS CONTACTER DIRECTEMENT: Nous pouvons vous envoyer des communications marketing directes, conformément à la loi, notamment des documents, des mises à jour, des informations, des offres spéciales et du matériel promotionnel de notre part et de nos partenaires. Si la loi applicable exige votre consentement préalable à l’envoi de communications marketing, nous ne vous enverrons aucun message marketing direct sans votre accord préalable. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien présent dans chaque e-mail.
6. POUR SE CONFORMER AUX LOIS ET RÈGLEMENTS: Nous utiliserons les renseignements personnels comme nous le jugeons nécessaire ou approprié pour nous conformer aux lois applicables, aux demandes légitimes et aux procédures judiciaires, par exemple pour répondre aux assignations à comparaître ou aux demandes des autorités gouvernementales.
7. EN CAS DE VENTE OU DE TRANSFERT DE CONTRÔLE: Nous pouvons également transférer ou céder des renseignements personnels à la suite d’une vente, d’une fusion, d’un regroupement, d’un changement de contrôle, d’un transfert d’actifs, d’une faillite, d’une réorganisation ou d’une liquidation, ou en lien avec celles-ci.
8. POUR DES RAISONS DE CONFORMITÉ, DE PRÉVENTION DES FRAUDE ET DE SÉCURITÉ: Nous pouvons utiliser et divulguer vos informations personnelles aux forces de l’ordre, aux autorités gouvernementales et à des tiers si nous le jugeons nécessaire ou approprié pour: (a) assurer la sécurité et l’intégrité du site ; (b) protéger nos droits, les vôtres ou ceux d’autrui, notre vie privée, notre sécurité ou nos biens (y compris en intentant et en défendant des actions en justice) ; (c) auditer nos processus internes afin de vérifier leur conformité aux exigences légales et contractuelles et à nos politiques internes ; (d) faire respecter les conditions générales d’utilisation du site ; et (e) prévenir, identifier, enquêter sur et dissuader toute activité frauduleuse, nuisible, non autorisée, contraire à l’éthique ou illégale, y compris les cyberattaques et l’usurpation d’identité.
9. AVEC VOTRE CONSENTEMENT: Nous divulguerons vos renseignements personnels conformément à vos instructions préalables ou, dans certains cas, nous pourrions vous demander spécifiquement votre consentement pour recueillir, utiliser ou partager vos renseignements personnels, notamment lorsque la loi l’exige.

3. COMMENT NOUS PARTAGEONS LES INFORMATIONS PERSONNELLES

Royal Enfield ne vend, ne loue, n'échange ni ne partage (au sens de la loi californienne) les informations personnelles collectées via son site « www.royalenfield.com » avec des tiers. Royal Enfield peut divulguer vos informations personnelles de la manière suivante:

1. Aux prestataires de services: Nous pouvons partager vos informations personnelles avec des tiers qui fournissent des services pour notre compte et qui sont nécessaires au bon fonctionnement de notre entreprise. Par exemple, nous collaborons avec des prestataires qui nous aident à traiter les paiements et à assurer la facturation, à livrer les biens ou services que vous achetez chez nous, à héberger notre site web, à effectuer la maintenance, la gestion des bases de données, l’analyse des données, la protection contre la fraude, le marketing, et à d’autres fins.
2. Aux affiliés et partenaires commerciaux: Nous pouvons partager vos renseignements personnels avec nos affiliés et partenaires qui vendent ou livrent nos biens ou services, ou qui participent à des activités conjointes de marketing ou de promotion, afin de vous envoyer des renseignements sur les biens et services.
3. Aux forces de l'ordre: Dans certaines circonstances, nous pouvons être tenus de divulguer des renseignements personnels aux forces de l'ordre, aux autorités gouvernementales et à d'autres parties si la loi l'exige ou en réponse à des demandes valides des autorités publiques (par exemple, un tribunal ou un organisme gouvernemental).
4. Aux parties à une procédure judiciaire: Si nous sommes impliqués dans la défense d’une réclamation légale, nous pouvons divulguer des renseignements personnels pertinents à la réclamation à des tiers à la suite ou en lien avec les procédures judiciaires connexes, lorsque la loi le permet.
5. Aux participants aux transactions commerciales: En cas de restructuration, fusion, vente, coentreprise, cession, transfert ou autre disposition de tout ou partie de notre entreprise, de nos actifs ou de nos actions (y compris dans le cadre d’une procédure de faillite ou d’une procédure similaire), nous pouvons transférer les données personnelles que nous avons collectées à la tierce partie concernée. Si Royal Enfield fait l’objet d’une restructuration, telle qu’une fusion, une acquisition par une autre société ou la vente de tout ou partie de ses actifs, vos données personnelles collectées via notre ou nos sites web peuvent figurer parmi les actifs transférés. Un avis bien visible sera affiché sur notre ou nos sites web pendant 30 jours après tout changement de propriétaire ou de contrôle de vos données personnelles.
6. Aux autorités et autres organismes à des fins de conformité, de protection contre la fraude et de sécurité: nous pouvons partager des informations avec des organismes gouvernementaux ou d’autres entreprises qui nous aident à prévenir ou à enquêter sur les fraudes. Nous pouvons le faire lorsque la loi le permet ou l’exige ; ou pour nous protéger contre les fraudes ou les transactions non autorisées, ou pour les prévenir ; ou encore pour enquêter sur une fraude déjà commise. Dans ces circonstances, les informations ne sont pas communiquées à ces entreprises à des fins de marketing.

4. LIENS VERS DES SITES WEB ET DES APPLICATIONS

Nous pouvons vous proposer des liens vers d'autres sites web afin d'améliorer votre expérience de navigation et de vous présenter des produits susceptibles de vous intéresser. En cliquant sur ces liens, vous serez redirigé(e) vers le site de l'organisation ou de l'entreprise de votre choix. La présente politique ne s'applique pas aux pratiques des autres entreprises ou sites web fournis par des tiers. Si vous consultez un site web tiers, nous vous recommandons de prendre connaissance de sa politique de confidentialité avant de communiquer des informations personnelles. Royal Enfield décline toute responsabilité quant aux agissements de ces tiers.

5. LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS

Notre site ne s'adresse pas aux personnes de moins de 18 ans. Nous ne recueillons pas sciemment d'informations personnelles auprès de personnes de moins de 18 ans. Les personnes de moins de 18 ans ne doivent en aucun cas tenter de nous fournir des informations personnelles. Si vous pensez que nous avons reçu des informations personnelles de personnes de moins de 18 ans, veuillez nous contacter immédiatement. Nous ne vendons ni ne partageons sciemment les informations personnelles de personnes de moins de 18 ans.

6. CONTRÔLE DE VOS INFORMATIONS

Royal Enfield accorde également aux particuliers les droits suivants concernant leurs informations personnelles:

1. Droit de savoir/d'accès. Vous pouvez demander l'accès aux renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet, y compris les renseignements suivants sur la façon dont nous avons recueilli, utilisé et partagé vos renseignements personnels:
   
   1. les catégories de renseignements personnels que nous avons recueillis;
   2. les catégories de sources à partir desquelles nous avons recueilli des renseignements personnels;
   3. les finalités de la collecte, de l’utilisation ou du partage (le cas échéant) de ces renseignements personnels;
   4. les catégories de tiers auxquels nous divulguons des renseignements personnels; et
   5. une copie des renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet dans un format portable, facilement utilisable et lisible par machine.
2. Droit de rectification. Vous pouvez demander la rectification des informations personnelles inexactes que nous détenons vous concernant.
3. Droit de retirer votre consentement. Lorsque nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement (y compris pour le marketing direct), vous avez le droit de le retirer à tout moment. En cas de retrait, nous pourrons continuer à utiliser vos données personnelles conformément à la loi. Veuillez noter que si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir les services décrits à la section 2.2 de la présente politique.
4. Droit à l'effacement. Vous pouvez demander la suppression des données personnelles que nous avons collectées vous concernant lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles nous les avons collectées.
5. Droit de refuser la publicité ciblée. Vous avez le droit de refuser la « publicité ciblée » en vertu de la loi de l’État applicable.
6. Droit de refuser la vente ou le partage de vos données. Si nous « vendons » ou « partageons » vos données personnelles, vous pouvez vous y opposer. Nous ne « vendons » pas vos données personnelles à des tiers contre rémunération, ni ne les « vendons », au sens du CCPA, contre une autre contrepartie. Nous ne « partageons » pas non plus vos données personnelles, au sens du CCPA, à des fins de publicité comportementale ciblée.
7. Droit de retrait du profilage. Vous pouvez demander à ce que votre profilage ne soit pas effectué dans le cadre d’une décision produisant un effet juridique ou similaire. Si vous résidez au Québec, le profilage est soumis à consentement préalable et peut être retiré ultérieurement au moyen du mécanisme prévu à cet effet.
8. Droit à la portabilité des données. Vous avez le droit d'obtenir que vos données personnelles soient transférées à un autre organisme de votre choix, dans un format portable et, dans la mesure du possible, facilement utilisable, que vous pourrez utiliser pour les transmettre à cet organisme.
9. Droit à la limitation du traitement des données personnelles sensibles. Vous avez le droit de demander que nous limitions la manière dont nous traitons vos données personnelles sensibles, sous réserve d'exceptions.
10. Droit de retirer votre consentement. Lorsque nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement (y compris le consentement au marketing direct), vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. En cas de retrait, nous pouvons continuer à utiliser vos données personnelles conformément à la loi. Veuillez noter que si vous choisissez de retirer votre consentement, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir les services décrits à la section 2.2 de la présente politique.
11. À propos de la prise de décision automatisée. Si vous faites l'objet d'une décision prise exclusivement par un système automatisé, vous avez le droit d'en être informé et de demander l'accès aux données personnelles utilisées pour cette décision, ainsi que leur rectification si nécessaire. Vous avez le droit de présenter des observations à une personne habilitée à examiner la décision. Vous avez le droit de vous opposer à la prise de décision automatisée.
12. Le droit à la non-discrimination. Vous avez le droit d'exercer les droits décrits ci-dessus sans faire l'objet d'un traitement discriminatoire.
13. Droit de porter plainte. Si vous avez des inquiétudes concernant le traitement de vos renseignements personnels, vous pouvez déposer une plainte auprès de nous. Bien que nous fassions tout notre possible pour vous satisfaire, si tel n’est pas le cas et que vous résidez au Canada, vous pouvez porter plainte auprès du commissaire à la protection de la vie privée compétent de votre province.
14. Droit de recours. Vous pouvez faire appel de notre décision concernant votre demande relative à vos données personnelles. Pour ce faire, veuillez nous contacter par l'un des moyens indiqués ci-dessous. Nous répondons à toutes les demandes d'appel dans les meilleurs délais et au plus tard dans les délais légaux. Cliquez ici pour consulter notre procédure d'appel.

Veuillez nous contacter à l'adresse myprivacy@royalenfield.com pour exercer l'un de ces droits.

Votre demande doit être formulée par écrit. Veuillez y indiquer clairement le droit que vous souhaitez exercer. Si vous nous demandez de ne pas vendre ni partager vos informations personnelles, nous considérerons qu'il s'agit d'une demande, conformément à la loi californienne « Shine the Light », visant à cesser de partager vos informations personnelles couvertes par cette loi avec des tiers à des fins de prospection commerciale. Nous respecterons également les préférences de désabonnement transmises via les mécanismes universels de désabonnement (UOOMs) comme un moyen valable de vous désinscrire de la publicité ciblée. Nous nous réservons le droit de vérifier votre identité afin de traiter vos demandes. Cette mesure de sécurité vise, par exemple, à garantir que nous ne divulguons pas d'informations à une personne non autorisée à les recevoir.

Vous pouvez désigner un mandataire pour effectuer une demande en votre nom. Dans ce cas, nous pourrions vous demander une pièce d'identité, celle du mandataire, ainsi que toute autre information nécessaire à la vérification de la demande, notamment une preuve de l'autorisation valable accordée au mandataire d'agir en votre nom. Nous ne pourrons pas traiter votre demande si vous ne nous fournissez pas suffisamment de détails pour nous permettre de la comprendre et d'y répondre.

L’accès à vos renseignements personnels (ou l’exercice de vos autres droits) est gratuit. Toutefois, nous pourrions exiger des frais raisonnables ou refuser de donner suite à votre demande si celle-ci est manifestement infondée, répétitive ou excessive.

La plupart des questions et problèmes d'accès peuvent être traités rapidement, mais les demandes complexes peuvent nécessiter davantage de recherches et de temps. Dans ce cas, nous traiterons votre demande ou vous contacterons dans un délai de trente jours afin de vous expliquer la nature du problème et les prochaines étapes.

Nous tenons toutefois à préciser que ces droits, ainsi que ceux mentionnés ailleurs dans la présente Politique de confidentialité, ne sont pas absolus et que, dans certains cas, nous pourrions ne pas être en mesure de répondre à votre demande, notamment lorsqu'une exception légale s'applique ou si nous ne sommes pas en mesure de vérifier votre identité. Si nous ne pouvons pas donner suite à votre demande, nous vous en indiquerons les raisons.

7. STOCKAGE DES DONNÉES

Royal Enfield peut transférer vos informations du site « www.royalenfield.com » vers d’autres bases de données et les stocker sur ses propres systèmes ou ceux de ses fournisseurs. Royal Enfield met en œuvre des mesures de sécurité appropriées lors du stockage des données sur ses systèmes ou ceux de ses fournisseurs.

8. TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS DE DONNÉES

Dans le cadre de vos activités professionnelles, de vos projets d'entreprise ou de la mise en œuvre de nouveaux processus ou systèmes, il peut être nécessaire de transférer vos données personnelles à d'autres entités ou à des tiers situés hors de votre juridiction. Dans ce cas, vos données personnelles sont soumises aux lois locales applicables, qui peuvent différer de celles de votre pays de résidence.

9. ENGAGEMENT EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous avons mis en place des mesures de sécurité raisonnables afin de protéger vos données personnelles. Bien que nous fassions tout notre possible pour les protéger dès leur réception, veuillez noter qu'aucune transmission de données sur Internet ou tout autre réseau public ne peut être garantie à 100 %. Lorsque nous faisons appel à des prestataires de services pour le traitement de vos données personnelles, nous veillons à ce qu'ils le fassent en toute sécurité, conformément à nos instructions et aux termes des contrats que nous avons établis avec eux.

Nous veillons à ce que nos prestataires de services appliquent des mesures de sécurité conformes aux normes du secteur afin de garantir la sécurité des informations, conformément à des conditions générales juridiquement contraignantes. Toutefois, les utilisateurs de notre site « www.royalenfield.com » sont responsables de la sécurité de leurs mots de passe, identifiants et autres moyens d'authentification pour accéder aux zones protégées ou sécurisées des sites web Workday. L'accès et l'utilisation de la protection par mot de passe et/ou des parties restreintes de « www.royalenfield.com » sont réservés aux utilisateurs autorisés. Tout accès non autorisé à ces zones est interdit et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

10. AUTRES CHOIX QUE VOUS POUVEZ FAIRE

Cookies. Comme pour de nombreux sites, lorsque vous visitez notre site et remplissez un formulaire d'inscription, nous déposons un « cookie » sur votre ordinateur, ce qui nous permet de vous identifier. Nous n'utilisons pas de cookies ni d'autres technologies pour suivre votre navigation sur Internet en général, mais nous les utilisons, ainsi que d'autres technologies, pour déterminer les pages ou les informations que vous trouvez les plus utiles ou intéressantes sur notre site.

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Communications par courriel. Si vous nous communiquez votre adresse courriel pour recevoir des communications, vous pouvez vous désabonner des courriels marketing à tout moment en suivant les instructions figurant au bas de nos courriels. Veuillez noter que certains courriels sont nécessaires au fonctionnement de notre site, notamment pour vous transmettre des notifications directement via celui-ci. Vous continuerez à recevoir ces courriels, même si vous vous désabonnez de nos communications marketing.

Analyse d'audience. Ce site web peut utiliser Google Analytics pour nous aider à analyser son utilisation et son accès. Pour en savoir plus sur la manière dont Google protège vos données, cliquez ici. Pour désactiver Google Analytics, vous pouvez télécharger et installer le module complémentaire de navigateur de désactivation de Google Analytics, disponible ici. Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies par Google en consultant les paramètres des annonces Google.

Ne pas me suivre. Certains navigateurs peuvent être configurés pour envoyer des signaux « Ne pas me suivre » aux services en ligne que vous consultez. Ce site web ne répond actuellement pas à ces signaux. Pour en savoir plus sur la fonction « Ne pas me suivre », veuillez consulter le site http://www.allaboutdnt.com.

11. CONSERVATION ET ÉLIMINATION

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs de leur collecte, notamment pour satisfaire à nos obligations légales, comptables et de déclaration, pour établir et défendre nos droits en justice, à des fins de prévention de la fraude, ou aussi longtemps que la loi l'exige. Pour déterminer la durée de conservation appropriée, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données, le risque potentiel de préjudice lié à une utilisation ou une divulgation non autorisée, les finalités du traitement et la possibilité d'atteindre ces finalités par d'autres moyens, toute action en justice en cours et nos obligations contractuelles ou légales. Nous ne conservons pas vos données personnelles au-delà des limites légales.

Nous conserverons vos informations tant que votre compte sera actif ou aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir nos services. Si vous souhaitez que nous cessions d'utiliser vos informations pour vous fournir nos services, veuillez nous contacter en suivant les instructions de la section 12 de la présente politique de confidentialité. Nous répondrons à votre demande dans un délai de 30 jours suivant sa réception. Nous conserverons et utiliserons vos informations si nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les litiges et faire appliquer nos accords.

12. INFORMATIONS DE CONTACT RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Si vous avez des questions concernant notre politique de confidentialité ou si vous souhaitez faire une demande en vertu de l'article 6, vous pouvez nous contacter par courriel à l'adresse myprivacy@royalenfield.com.

13. MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Royal Enfield peut modifier la présente Politique de confidentialité sans préavis ni responsabilité. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Notre collecte de renseignements personnels n'a pas changé au cours des 12 derniers mois.

Annexe relative à la loi américaine sur la protection de la vie privée

Cette section fournit des informations complémentaires exigées par la législation de certains États américains, notamment la Californie et le Colorado. Notre politique de collecte de données personnelles est restée inchangée au cours des 12 derniers mois.

Comme indiqué dans la présente Politique de confidentialité, nous ne « vendons » ni ne « partageons » vos informations personnelles au sens de la loi californienne sur la protection de la vie privée. Le tableau ci-dessous présente les catégories d'informations personnelles que nous collectons, la manière dont nous les collectons, les raisons de cette collecte, les destinataires de ces informations et leur durée de conservation.